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 En Espagne loi sur la détection de métaux

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Lancelot
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Masculin Date d'inscription : 20/01/2013
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MessageSujet: En Espagne loi sur la détection de métaux   Sam 26 Jan - 18:03

Lois espagnoles sur la détection des métaux: Pas de législation existe

Sauf dans la Communauté de l'Andalousie qu'il existe une législation étant interdit l'utilisation de détecteurs de métaux, à l'exception des licences spécifiques pour les plages, les études archéologiques et la fédération concours. règle générale en Espagne et l'absence d'une législation spécifique sur l'utilisation des détecteurs de métaux, il faut appliquer des règles fondées sur les lois d'autres questions archéologiques et environnementales.

NORMES POUR LE TERRITOIRE ESPAGNOL
sont interdits
1 - Prospecter avec un détecteur de métal dans la ville de villes (rues, places, parcs et routes)
2 - Prospecter avec un détecteur de métaux dans les parcs publics.
3 - Prospecter avec un détecteur de métaux dans les zones publiques.
4 - Prospecter avec un détecteur de métaux sur des lieux archéologique et minéraux sans autorisation autorités compétentes.
Demander un permis si vous n'êtes pas archéologue professionnel ou d'un géologue, et vous auriez à supporter tous les frais et aurait à donner à l'État espagnol et a trouvé tout sans rien obtenir en retour.

Il y a un article d'une loi prévoyant l'achat possible des résultats par l'État espagnol donnant 50% de la valeur trouvée au propriétaire du terrain et le propriétaire doit donner 50% à l'inventeur ... aussi longtemps que le découvreur de la découverte a la permission de fouiller votre propre terre ...
5 - entrée interdite à la terre / fermes si délimitées par des parois doit obtenir la permission du propriétaire pour entrer.
6 - la détection de métaux sur les plages espagnoles est autorisé tant que vous obtenez l'autorisation préalable de l'autorité compétente, ces permis sont généralement délivrés sans trop de problème.

PA = patrimoine archéologique est propriété de surface ou d'un objet Etat espagnol et soumis à la loi du patrimoine archéologique (sites reconnus et ses objets sont soumis à cette loi) dans ces zones est strictement interdit d'utiliser le détecteur de métal, ceux qui sont pris dans cette zone de détection prospections archéologiques sera condamné à une amende de 60.000 à 1.000.000 euros accompagnée d'une peine de prison d'au moins six ans en fonction de la situation.

IMPORTANT: Il faut respecter une distance minimale de 3.3 km environ d'un PA ou RN = Réserve naturelle

Si vous êtes pris dans ce domaine que vous pouvez être condamné à une amende "une infraction fondée sur l'environnement", les sanctions sont de 3000 euros et peuvent s'élever à 1.000.000 euros, peut également être accompagné d'emprisonnement.
PH patrimoine historique = peut être une zone, bâtiment, monuments historiques (statues, fontaines, etc) et les vieilles églises et les châteaux, murs, etc généralement pas les zones de manière restreinte, mais ils doivent respecter un distance de 3.3 km de ces zones

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neo
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Masculin Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Mer 21 Mai - 19:03

3.3km de PA, RN et PH ! ça restraint sacrement !!!  Shocked 
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Lancelot
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Masculin Date d'inscription : 20/01/2013
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Mer 21 Mai - 19:05

Oui sont hard les Espagnols et n oublie pas qu'ils conservent les oreilles et la queue  Mad 

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Masculin Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Mer 21 Mai - 19:10

C'est dingue quand même ! 14 ans que je vis ici , c'est le bordel et l'anarchie dans presque tous les domaines ... Et ils viennent nous ch*er dans les bottes avec la detection ... un truc de fou  Mad


Dernière édition par neo le Mer 21 Mai - 19:29, édité 1 fois
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Lancelot
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Masculin Date d'inscription : 20/01/2013
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Mer 21 Mai - 19:26

et c'est pas fini  mdr 

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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 14:15

pour y être allé quelques fois fait aussi attention à la douane car ils m'ont fouillé plusieurs fois la voiture la guardia civile eux ne rigolent vraiment pas. Un ami qui va au marché de Barcelone pour acheter ou vendre des pièces s'est vu retirer la voiture le detecteur dans le coffre et il devait passer au tribunal
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 14:17

qui allait (paix a son âme)
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neo
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Masculin Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 14:30

expat69 a écrit:
pour y être allé quelques fois fait aussi attention à la douane car ils m'ont fouillé plusieurs fois la voiture la guardia civile eux ne rigolent vraiment pas. Un  ami qui va au marché de Barcelone pour acheter ou vendre des pièces s'est vu retirer la voiture le detecteur dans le coffre et il devait passer au tribunal

!!?? en quelle année  ?

C'est pas normal du tout ça.
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 15:19

attention a la fouille rectal  mdr Wink 
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 15:19

et paf  Shocked 
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 18:50

y a 5 ans a peu près
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sebastien59
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 19:22

abuser tout ca
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MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 20:21

pour être natif de Perpignan je peux te dire que la guardia civil enfin certain pas tous pensent qu'il sont encore sous le régime de FRANCO  triste 
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neo
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Masculin Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 23:49

expat69 a écrit:
pour être natif de Perpignan  je peux te dire que la guardia civil enfin certain pas tous pensent qu'il sont encore sous le régime de FRANCO  triste 

LOOOOL là t'as pas tord !! hahaha
Mais bon , ya pire ... en Catalogne ... les m*ss*s d'*squ*dr* ( je m'auto sencure pour google !!! je prefère !)
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Masculin Date d'inscription : 21/05/2014

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 22 Mai - 23:55

Par contre , je vous dirais que si vous avez des problemes en detectant sur une plage en Espagne, il vaut mieux avoir à faire a la Guardia Civil que la police municipale, la Policia Nacional ou Mossos ...
Il suffit de dire au Garde Civil que la plage dépend de la Commanderie general Maritime , et ils vous foutent la paix ou appele qui de droit et vous aurez moins d'embrouille !
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tibo
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Masculin Date d'inscription : 12/01/2014
Age : 30

MessageSujet: Re: En Espagne loi sur la détection de métaux   Jeu 19 Juin - 15:34

Je part à calpe cette année en Espagne mdr, est ce que je peut détecter sur la plage le matin et le soir?
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En Espagne loi sur la détection de métaux
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